Propriétaire et éditeur du site internet
SCOPELA
Broissieux - 73340 BELLECOMBE EN BAUGES
09 62 24 76 84
Financements
Ce site internet a été financé par SCOPELA.
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.
Toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est interdite sans autorisation.
En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Toute reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d’images, sons, vidéos ou documents dans un but commercial ou publicitaire est interdite.
Si vous constatez une inexactitude dans les informations données sur ce site, ou pour toute suggestion, information, réaction, merci de nous contacter.
En attendant la formalisation d'une structure juridique pour le réseau Pâtur'Ajuste, les droits de propriété intellectuelle afférent au site www.paturajuste.fr sont gérés par SCOPELA.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de SCOPELA est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.
Crédits photographiques
Les photos, images fixes et animées sons, vidéos et documents publiés sur ce site, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès de l’éditeur du site. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright indiqué au moment de l’autorisation.
Les photos présentes sur ce site proviennent de sources différentes. SCOPELA ou les éleveurs adhérents à Pâtur'Ajuste sauf mention contraire.
Protection des données personnelles, confidentialité
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer, adressez-vous SCOPELA : c.agreil@scopela.fr
En raison de sa vocation informative, ce site est dispensé de déclaration auprès de la CNIL.
Formulaires d'adhésion
La page d'adhésion de ce site contient un formulaire électronique pour lequel la saisie des informations renseignées est obligatoire (nom, prénom, mail…). Ces informations sont destinées à l’équipe animatrice du réseau Pâtur'Ajuste et dans le seul but de répondre à la demande. Il n’est procédé à aucun archivage des données.
Hébergement du site paturajuste.fr
Le site paturajuste.fr est hébergé par SAS OVH - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix.