bandeau
bandeau
bandeau
bandeau
Mentions légales

Mentions légales


Création du site internet

KréA - Karine Andreï
Photographie, graphisme, sites internet
Lacoste - 63810 CROS
N° SIRET : 505 133 066 00025
 

Propriétaire et éditeur du site internet

SCOPELA
Broissieux - 73340 BELLECOMBE EN BAUGES
09 62 24 76 84


Hébergement du site paturajuste.fr

Le site paturajuste.fr est hébergé par SAS OVH - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 Roubaix.


/!\ Important

En attendant la formalisation d'une structure juridique pour le réseau Pâtur'Ajuste, les droits de propriété intellectuelle afférent au site www.paturajuste.fr sont gérés par SCOPELA.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de SCOPELA est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle
et/ou le code civil.

Toutes les photos de ce site sont soumises aux mêmes droits.